Politique de confidentialité - Mentions légales

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Politique de confidentialité

 
Sommaire :
Le droit à l'information
Le consentement éclairé
Le principe de la qualité des données
Le principe de la sécurité des données
L'utilisation des cookies
Envoi d'informations par e-mails ou autres moyens de communication
Mentions légales
 
Le droit à l'information

Toutes données fournies sur le site ou par tout autre moyen feront partie des renseignements dont le seul propriétaire est l’Association ZP (Zvouloun Project). Le but du traitement sera uniquement la gestion des prestations demandées, soit par ZP directement pour les activités de loisirs sportifs, soit par son partenaire ARPATKAT pour les voyages et hébergements exclusivement. Ces données permettront notamment l'envoi de documents.

 
Le consentement éclairé

Les personnes qui fournissent des données confidentielles sur le site ou par tout autre moyen acceptent sans équivoque de les intégrer dans le fichier automatisé qui est détenu par ZP (Zvouloun Project), spécifiquement pour les fins mentionnées au paragraphe qui précède.

 
Le principe de la qualité des données

Les données personnelles fournies doivent être exactes et actualisées, ceci pour répondre à la situation réelle en permanence. Par conséquent, les personnes qui renseignent ces données les concernant doivent toujours répondre de la véracité et à l'exactitude de celles-ci, en communiquant toute modification de celles-ci. ZP (Zvouloun Project) annulera les données personnelles collectées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires ou pertinentes aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou enregistrées. Si l’enregistrement de ces données ne correspond plus à la volonté des personnes qu’elles concernent, cela entraînera l’archivage de celles-ci durant trois mois, en ne conservant en cas de passifs éventuels, pendant la période d’instruction, que celles qui pourront être nécessaires aux pouvoirs publics, juges et tribunaux, du fait du traitement de celles-ci. Passé ce délai, il sera procédé à la suppression des données personnelles.

 
Le principe de la sécurité des données

ZP (Zvouloun Project) a adopté toutes les mesures techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité des données personnelles, éviter leur altération, perte, ou accès non autorisés. Le niveau de sécurité adoptée est conforme à la nature des données personnelles.
 

L'utilisation de cookies

Les cookies sont de petits fichiers de données, ou un ensemble de caractères, qui sont stockés sur le disque dur ou encore la mémoire temporaire de votre ordinateur, lorsque vous accédez aux pages de certains sites Web. Les cookies ne peuvent pas lire les cookies créés par d'autres fournisseurs. Ils sont utilisés par le serveur consulté afin de reconnaître les préférences de l'utilisateur à ses prochaines connections. L'accès à ce site peut impliquer l'utilisation de cookies, qui vise à faciliter le processus de navigation dans les différents centres d’intérêts, et offrir de la communication pour les services offerts, ou certains contenus d’informations utiles. Tout utilisateur a possibilité de configurer son navigateur pour être averti lors de la réception des cookies, et pour empêcher l'installation de ceux-ci sur son disque dur. Pour ce faire, l'utilisateur doit consulter les instructions et manuels de son navigateur, pour plus d'informations. Aucun cookie ne peut extraire des informations à partir du disque dur ou accéder aux informations personnelles de l'utilisateur, sauf en cas d'association du navigateur d'un ordinateur spécifique à une source anonyme lors d’une connexion non sécurisée. En cas de navigation privée, toutes les données d'un utilisateur faisant partie d'un fichier cookie restent privées lorsque l'utilisateur donne personnellement ces informations au serveur du site consulté.


Envoi d’informations par e-mail ou autres moyens de communication

Depuis l’adresse électronique communiquée par l'utilisateur, qui est une des informations personnelles identifiables par la collecte de données dans le formulaire en ligne, l'utilisateur autorise expressément le traitement de cette adresse pour les échanges par e-mail ou l'expédition d’une lettre périodique d’informations dénommée News Letter. Afin d’identifier clairement l’objet de chaque envoi, ces envois sont précédés au début du message par le visuel ZP. Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement à recevoir des communications de ZP, simplement en notifiant notre adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

 

Mentions Légales

 

Par cette déclaration, l'Association ZP (Zvouloun Project), et la Société partenaire ARPATKAT, informent les utilisateurs du site Web ZvoulounProject.org concernant leur politique de protection des données personnelles, de sorte que les utilisateurs du site puissent librement et volontairement, et si ils le souhaitent, fournir en toute quiétude des données personnelles qui sont appropriées pour la fourniture de services, et répondre aux formulaires à l'occasion de la souscription, de l'enregistrement, ou encore de l'achèvement de toute forme de données en ligne.

L’Association ZP (Zvouloun Project) est seule propriétaire des données collectées, et se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité pour garder cette dernière adaptée à la législation en vigueur sur la protection des données. Cas échéant, l’Asssociation ZP (Zvouloun Project) informera les utilisateurs avec un affichage sur l’accueil du site, avec un préavis raisonnable avant la mise en œuvre des modifications nécessaires liées à une nouvelle législation.

La visite du site ZvoulounProjet.org ne signifie pas que l'utilisateur est tenu de fournir des informations à ce sujet. Dans le cas où l'utilisateur fournit des informations personnelles, les données collectées sur ce site seront traitées loyalement et licitement, à tout moment, sous réserve des principes et droits contenus dans la loi française ou espagnole en vigueur, et autres règlements relatifs à la protection des données à caractère personnel.